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Copyright

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Aucune exploitation commerciale n’est autorisée et les clauses du présent paragraphe a) b) c) sont applicables. Le non-respect desdites clauses et de leurs interdictions constituent une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale du contrefacteur.

Traitements des données personnelles

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  • Proposer des services de qualités au sein des équipements ;
  • Assurer la bonne gestion de leurs prestations ;
  • Fournir de l’information concernant leurs activités ;
  • Répondre aux demandes des différents publics et clients.

Les données sont à l’usage exclusif de Brest’aim, la durée maximale de leur conservation est de 3 ans dans le cadre d’échanges courants et de 11 ans après la dernière transaction commerciale. Elles ne font l’objet d’aucun transfert hors de l’Union Européenne.

Vous pouvez demander l’accès, la rectification ou l’effacement de ces données si elle ne contrevient pas aux obligations réglementaires et droits de Brest’aim.

Pour ces démarches ou tout renseignement, vous pouvez également contacter le délégué à la protection des données à l’adresse rgpd@brestaim.fr

Si vous considérez que l’utilisation de ces données est abusive, vous pouvez porter réclamation auprès de la CNIL. via son site internet (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

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Crédits

Editeur

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